Mentions légales

Identité

Nom du site web : < Piscine world>
Adresse : <https://piscine-evasion-vendee.fr/  >
Propriétaire : <Jean Robben >
Responsable de publication : < Jean Robben > | Contacter…

Conception et réalisation : < Jean Robben >
Animation : < Jean Robben >
Hébergement : < PlanetHoster >

Conditions d’utilisation

L’utilisation du présent site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-après. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment.

Informations

Les informations et documents du site sont présentés à titre indicatif, ne revêtent pas un caractère exhaustif, et ne peuvent engager la responsabilité du propriétaire du site.

Le propriétaire du site ne peut être tenu responsable des dommages directs et indirects consécutifs à l’accès au site.

Interactivité

Les utilisateurs du site peuvent éventuellement y déposer du contenu, apparaissant sur le site dans des espaces dédiés (notamment via les commentaires). Le contenu déposé reste sous la responsabilité de leurs auteurs, qui en assument pleinement l’entière responsabilité juridique.

Le propriétaire du site se réserve le droit de retirer sans préavis et sans justification tout contenu déposé par les utilisateurs qui ne satisferait pas à la charte déontologique du site ou à la législation en vigueur.

Propriété intellectuelle

Sauf mention contraire, tous les éléments accessibles sur le site (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, etc.) restent la propriété exclusive de leurs auteurs, en ce qui concerne les droits de propriété intellectuelle ou les droits d’usage. 1

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’auteur.23

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient est considérée comme constitutive d’une contrefaçon et peut être poursuivie en justice. 4

Les marques et logos reproduits sur le site sont déposés par les sociétés qui en sont propriétaires.

Liens

Liens sortants
Le propriétaire du site décline toute responsabilité et n’est pas engagé par le référencement via des liens hypertextes, de ressources tierces présentes sur le réseau Internet, tant en ce qui concerne leur contenu que leur pertinence.

Liens entrants
Le propriétaire du site autorise les liens hypertextes vers l’une des pages de ce site, à condition que ceux-ci ouvrent une nouvelle fenêtre et soient présentés de manière non équivoque afin d’éviter :

  • tout risque de confusion entre le site citant et le propriétaire du site
  • ainsi que toute présentation tendancieuse, ou contraire aux lois en vigueur.

Le propriétaire du site se réserve le droit de demander la suppression d’un lien s’il estime que le site source ne respecte pas les règles ainsi définies.

Confidentialité

Tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une preuve d’identité. 5 6 7 8

Le site ne recueille pas d’informations personnelles, et n’est pas assujetti à déclaration à la CNIL. 9

 

  1. Articles L111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle du 1er juillet 1992 
  2. Article 41 de la loi du 11 mars 1957 
  3. Article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995 
  4. Articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle 
  5. Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés 
  6. Articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés 
  7. Loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données 
  8. Loi n° 2004-801 du 6 août 2004 
  9. Article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique 

 

  • Mentions légales [Explicit]
  • Lèvres Tapis Red Baisers Mentions légales
    Neuf
  • GO HEAVY T-Shirt de Sport de Remise en Forme pour Hommes | Chemise d'entraînement de Sport à Manches Courtes | Mentions légales All The Pain Bleu M
  • DECORA Set 7 Mentions Légales-décors Rose 9271032
    Neuf
  • Site Web et Réglementation Légale Version 2016: Vérifiez vos mentions légales/ Soyez au clair avec les cookies et gérez votre liste conformément à la CNIL
  • Please Kai Rand Dress Mentions légales Animal Print Gr. L NOUVEAU
    Neuf (autre)
  • ZHTY Montres de Poche Montres de Poche Collier mécanique Mentions légales Décoration de Mode rétro, 3
    Diamètre du boîtier: 4,5 cm. Épaisseur du boîtier: 1 cm. Longueur de la chaîne de montre de poche: 36 cm. <Br Les montres de poche ne supportent pas l'eau, alors gardez-les à l'écart de l'eau et des aimants. <Br Mouvement mécanique, boîtier en acier blanc, noyau moteur, réglage facile des heures et bouton de déverrouillage du boîtier <br Montre de poche adaptée pour cadeau d'anniversaire, mariage ou cadeau de Noël. Meilleur cadeau pour les familles, les amis ou les enseignants. <Br Si vous devez tourner le bouton, vous pouvez le régler sur 24 heures. Tirez légèrement sur le bouton, tournez-le pour régler l'heure. Vous n'avez pas besoin d'utiliser la batterie.
  • Lèvres Nappe Red Baisers Mentions légales
    Neuf
  • Gjyia Collier de Chapelet de Perles de Bois avec Jésus Mentions légales Croix Bijoux Religieux Jésus 4
    ♥ Matériau durable: pas lourd, vous pouvez les utiliser pendant longtemps. ♥ Match: Facile à habiller et à assortir avec vos vêtements. ♥ Utilisations: pour anniversaire, anniversaire, vacances, obtention du diplôme, Noël, Saint Valentin, fête des mères ♥ cadeau: pour ta famille, tes amis, ou même pour toi ♥ La satisfaction du client est notre grande passion: Votre satisfaction est garantie à 100%! Nous avons beaucoup de couleur collier, s'il vous plaît soyez libre de nous contacter si vous n'êtes pas satisfait pour une raison quelconque,
  • Lèvres Rideaux Red Baisers Mentions légales
    Neuf
  • Unisex Undertale Sweats à Capuche Pullover Sweat à Capuche à Manches Longues Mentions légales Pull Populaire Printemps Automne Hauts (Color : Blue15, Size : 80)
    Pullover Sweat à capuche à manches longues Mentions légales Pull populaire Printemps Automne Hauts
  • Chine 1949 timbre stamp fiscal, avec mentions légales 3/50 neuf sans gomme
  • JHGFG Rouge Sanglant Effrayant Mains Mentions Légales (1) Sac à Main en Cuir 3D HD Imprimé, Maquillage Sac Sac À Main Sac À Main Bracelet Portefeuille Embrayage Téléphone Sac À Main Pochette d'argent
    Description de la taille: 8 pouces (largeur) X 5,5 pouces (hauteur) X 1,5 pouces (épaisseur), combiné avec une dragonne et une pochette, la taille parfaite convient à votre match Description du matériau: le cuir de haute qualité et la fermeture à glissière en métal de haute qualité le rendront durable. Facile à transporter: Conçu sur la base d'idées pratiques, conçu pour les filles et les femmes élégantes, élégant et personnalisé. Le tissu intérieur doux est confortable, léger, imperméable, durable, écologique et luxueux. Poche principale: 1 fente, 1 poche zippée à l'intérieur, longueur du bracelet 6,5 pouces. La dragonne et la pochette sont combinées ensemble, parfaites pour organiser les accessoires où que vous soyez!
  • Timbre GRAND LIBAN - 24 (o) - Ensemencement, mentions légales (0.50#10) - 1924
  • ABAKUHAUS Lèvres Sac Cadeau pour Fête Prénatale, Baisers Rouge Mentions légales, Pochette en Tissu Réutilisable de Fête avec 3 Rubans, 70 x 80 cm, Scarlet Blanc
    TAILLE - 70 cm de largeur x 80 cm de longueur. 1 gros sac de cadeau + 3 rubans pour l'emballage. FABRIQUÉ EN - Tissu à microfibres brossé, mou & léger. Lavable, aucune décoloration. Facile à user. CARACTÉRISTIQUES - Livré avec 3 rubans différents colorés: Bleu, Rose & Blanc. Motifs amusants. VERSATILE - Emballe facilement toutes formes, laissez tomber cadeaux dans sachet. Aucun désordre. IMPRIMÉ - Avec une technologie d’impression numérique de pointe. Couleurs audacieuses durables.
  • Chine 1949 timbre stamp fiscal, avec mentions légales 50/20 neuf sans gomme
  • GO HEAVY T-Shirt Sport Fitness Femme | Chemise de Yoga à Manches Courtes | mentions légales All The Pain Rose S
  • Grèce. Les 1942-44 PAYSAGES 25 Dr avec double impression & Imprimé sur gomme neuf sans charnière
  • Kimruida Collier de Chapelet de Perles en Bois avec Jésus Mentions légales Croix Bijoux Religieux Jésus
    ♞ Se référant à la poussière minuscule de diamant comme des cristaux de différentes couleurs dispersés sur la face de la pierre précieuse. ♞ Ce collier projectif a utilisé la technologie de gravure nano-micro ♞ Tu es la reine des abeilles dans ma ruche. A cause de toi, la vie est douce. ♞ Finition artisanale, placage de haute qualité, durable et durable, respectueux de la peau, hypoallergénique, écologique. ♞ Perfectionnez pour des cadeaux pour l'anniversaire, les anniversaires, les vacances, l'obtention du diplôme, Noël, le jour de Valentine, le jour de mère
  • Neuf CTM Homme Cuir Aigle Mentions Légales Trois Plis Chaîne Portefeuille
    Neuf
  • PRC.1510. J46. 8f. National Anthem. Margin Imprint Block of 6. MNH. 1979
  • Dessous de verre VK? schraivogel brasserie Mentions légales
    D'occasion
  • Brasserie Coopérative Taufkirchen unilatéralement Mentions légales
    D'occasion
  • Baby Clay Empreinte Footprint empreinte Kit de séchage à air impression Casting Garçon Fille
    Neuf